
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Mission de maîtrise d’œuvre
Réhabilitation de l’église
PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CMP
1 – Dénomination et adresse de la Personne Responsable du Marché :
Commune de Maureilhan – Hôtel de Ville – 1 Place Jean Jaurès - 343710 Maureilhan
2 – Objet du marché :
Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’église
3 – Lieu d'exécution : Commune de Maureilhan
4 – Caractéristiques principales :
Le marché sera constitué des éléments de mission suivants :
AVP - PRO - ACT – VISA – DET - AOR
5 – Justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Pièces prévues aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics 
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Attestations sur l'honneur 
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La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire 
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Compétences, moyens techniques et humains 
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Références de travaux analogues 
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Certificats d'assurance 
6 - Critères de sélection :
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Compétences, 
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Références, missions similaires de – de 3 ans dans les domaines de : réfection d’église 
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Organisation, réactivité 
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Capacités financières 
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Moyens 
Nombre de candidats retenus : 3 maxi
7 – Unité monétaire utilisée : l'euro
8 – Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
9 – Dépôt des candidature :
Commune de Maureilhan – Hôtel de Ville – 1 Place Jean Jaurès - 343710 Maureilhan
10 – Date limite de réception des candidatures : 6 novembre 2015
11 – Date d’affichage : 21 octobre 2015